Liberté de conscience, objection de conscience

Cet exposé a été prononcé au cours d’un atelier organisé lors de l’Université d’été de la Manif pour tous, en septembre 2014. Il doit se lire à la lumière de mon livre « Je refuse ! – L’objection de conscience, ultime résistance au mal » publié en avril 2011 aux Éditions de l’Emmanuel. Livre qui a suscité de nombreux débats au cours des mois suivant sa publication.

François de Lacoste Lareymondie

Notre société se flatte de placer la liberté de conscience au sommet de ses valeurs. À y regarder de plus près, la réalité est parfois assez éloignée de l’idée reçue.

Je ne reviendrai pas sur les aspects juridiques évoqués par l’intervenant précédant à l’occasion du recours formé devant le Conseil d’État et renvoyé devant le Conseil constitutionnel, contre la loi Taubira en ce qu’elle ne préserve pas la conscience des maires, mais au contraire la viole en les contraignant de célébrer des mariages homosexuels. Je rappellerai simplement que le droit français a enfermé la liberté de conscience dans une conception étroitement individuelle et subjective tandis que se répand une conception qui fait du législateur l’autorité morale suprême à qui il appartiendrait de décider de ce qui est bien ou mal.

Faut-il capituler et considérer que le légal détermine le moral, que notre conscience doit se taire quand le législateur a parlé ? Instinctivement, pareille idée nous heurte : si nous acceptons pareille logique, où va-t-on m’arrêter ? Réflexe salubre, mais pourquoi et comment ? Là est toute la question.

1/ Qu’est-ce que la conscience ?

Le mot est équivoque. Dans l’usage courant, il tend à renvoyer à la pure subjectivité : « moi, personnellement, je… ». Souvent, celui qui déclare qu’il « a sa conscience pour lui » le fait pour clore toute discussion et empêcher toute critique. Si la conscience n’est que subjectivité, individualisme poussé au paroxysme, le conflit ne se résout que dans le rapport de forces.

Cette acception de la conscience est trop limitée et superficielle pour être vraie. Comment pourrait-elle s’accompagner de l’idée que la conscience est indéfectiblement associée à la dignité de l’homme ? En réalité, la notion de conscience renvoie à quelque chose de plus profond.

Nous savons qu’un des paramètres de la loi morale consiste dans son universalisation possible : ce que je fais doit pourvoir l’être en vérité par tout le monde de la règle posée. Lorsque tel est le cas, chacun de nous acquiert la plénitude de son être en tant qu’il participe à l’universel. Cette part de l’universel qui le caractérise, il l’expérimente, avant même de l’exprimer, au moyen de deux attributs qui lui sont propres :

  • son intelligence, sa raison, qui lui fait chercher la vérité et le fait accéder à une connaissance du monde qu’il peut tenir pour certaine,
  • sa liberté, par où s’exprime sa volonté qui lui montre ce qu’elle veut et pourquoi elle le veut, et plus précisément pourquoi ce qu’elle veut est un bien, car on agit toujours en vue d’un bien ou de ce qu’on pense être un bien.

Raison et volonté : voilà ce qui nous éloigne de la subjectivité, nous fait réellement accéder à l’universel et nous permet de hiérarchiser nos raisons d’agir, donc nos valeurs. Et d’où découle la « règle d’or » de la raison pratique, autrement dit de l’éthique ou de la morale : « ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas que l’on te fasse ; et fais lui ce que tu voudrais que l’on te fasse ». L’universalité de cette règle d’or, dans le temps et dans l’espace, nous permet d’affirmer que là se trouve le fondement premier du bien qui permet à l’individu d’accéder à l’universel au travers de son agir concret.

Comment opérons-nous pour y parvenir ? Par un double mouvement qui consiste :

  • d’abord à rechercher le bien à faire, ou le mal à éviter, au moyen d’un discernement exercé par notre intelligence à partir des principes premiers, en commençant par celui que je viens d’évoquer, dans une démarche où la recherche de la vérité du bien est sa lumière ;
  • puis à entrer dans le concret de la situation où nous sommes au moyen d’un jugement pratique qui porte sur le bien possible, et qui nous entraine au « savoir agir ».

Ce double mouvement est précisément celui de la conscience ; d’une conscience qui, dès lors, est fondée à se considérer comme l’instance ultime de nos décisions et de nos actes. C’est la raison pour laquelle « il faut toujours suivre sa conscience », dans la mesure où celle-ci caractérise le mieux la dignité humaine. Reste à en faire application : là commencent les difficultés.

2/ Quand l’objection de conscience prend-elle place ?

Une chose doit être tenue pour certaine si l’on ne veut pas se braquer dans le rigorisme ou, inversement, sombrer dans le laxisme : devant un même fait ou une même situation, tout le monde n’est pas impliqué de la même façon, parce que l’on a à faire varie en fonction des charges que l’on exerce et des responsabilités qui y sont associées.

On comprend aisément que la responsabilité de celui qui légifère, qui commande ou qui donne des instructions est non seulement directe, mais aussi plus grande que la responsabilité de celui qui se contente d’exécuter. Ce dernier n’en est pas déchargé pour autant : la dignité même de l’homme implique que nous soyons toujours responsables de nos actes. La responsabilité de celui qui coopère activement et de son plein gré est évidemment plus grande que la responsabilité de celui qui exécute à son corps défendant ou qui se contente d’une implication indirecte à un acte.

Qu’en est-il de la responsabilité de celui qui est placé sous contrainte ?

Tout acte humain appelle un jugement de conscience qui détermine le bien à faire et le mal à éviter ; là est le jugement de conscience. Une question nouvelle surgit lorsque l’exécution de cet acte se heurte à une volonté contraire qui veut l’empêcher, ou que l’on est menacé de représailles si on l’accomplit, ou lorsque son accomplissement impose un grand sacrifice (amis, profession, liberté, voire la vie) ; en d’autres termes, lorsqu’elle se heurte à une contrainte.

Par contrainte, il faut entendre toute situation dans laquelle le sujet n’a pas l’entière liberté d’agir selon sa conscience ; que ce soit à cause d’une obligation légale, à cause du rapport hiérarchique qui le soumet aux ordres de son supérieur, ou à cause des menaces qu’il subit. La contrainte ne fait pas disparaitre notre responsabilité : en toute circonstance, nos actes nous engagent, parce que nous ne sommes pas des robots mais des êtres spirituels dotés d’intelligence et de volonté. La dignité de la personne humaine l’exige. Au sens strict, c’est là que se place l’objection de conscience, lorsque nous n’acceptons pas que notre jugement moral soit annihilé par une contrainte externe et que nous en assumons le refus en même temps que les conséquences auxquelles il conduit.

L’objection de conscience prend place quand, étant mis sous contrainte, quelqu’un refuse d’être impliqué dans une coopération matérielle directe à un mal grave. Tous les termes sont importants :

  • La coopération concerne un acte intrinsèquement mauvais, reconnu comme tel par le jugement de la conscience de celui qui serait appelé à le commettre,
  • Elle doit être uniquement matérielle (il ne l’approuve pas car il en connait le mal) ;
  • Elle doit être directe (s’il y met la main, il sait ce qu’il fait et il y contribue immédiatement) ;
  • Elle est assortie d’une contrainte (sinon il suffit s’abstenir, et le problème est réglé) ;
  • Contrainte à laquelle la conscience décide ne pas céder par fidélité à son jugement, dût-on en souffrir.

Alors se pose la question d’exercer concrètement son objection de conscience.

3/ Pour les officiers d’état civil, une coopération directe à la dénaturation du mariage

Sur ce plan, la loi Taubira soulève une grave question à laquelle on ne peut répondre qu’à partir des fondements anthropologiques du mariage. Ces fondements sont au nombre de deux.

Le premier est tiré d’une nature humaine sexuellement différenciée, constituée homme et femme, et qui s’accomplit dans le mariage : nul individu ne trouve son accomplissement en lui-même mais dans une relation d’union à un autre qui lui est égal et complémentaire, union par laquelle passe le don de la vie.

En second lieu, outre ses dimensions spirituelle et affective qui sont essentielles, le mariage revêt un caractère institutionnel. C’est même l’institution fondatrice de toute société : sans mariage il n’y a pas de famille, sans famille pas d’engendrement ni d’éducation des enfants, et partant pas de société. Ceci reste vrai quels que soient les aspects contingents pris par le mariage et la famille dans le temps et l’espace. En retour l’État doit lui donner une forme adéquate, notamment juridique, pour lui permettre de se déployer pleinement. C’est en ce sens qu’il les institue.

Il en résulte que le mariage revêt toujours une forme spécifique, consubstantielle à son existence même, d’ordre social et non purement privée : cette forme veut que sa célébration soit publique, se fasse dans un lieu public, devant témoins, et en présence d’une autorité publique ; a contrario, lorsque ces caractéristiques font défaut, il n’existe pas. Tout mariage clandestin est nul, comme l’est tout mariage célébré sans témoin ou hors la présence de l’autorité publique légitime.

La dénaturation du mariage est donc avérée quand sa forme propre est détournée pour servir à autre chose, notamment à une union entre deux personnes du même sexe. Surgit alors la question d’une nécessaire objection de conscience pour les officiers d’état civil qui sont contraints de les célébrer par la loi.

En effet, du mariage, en sa qualité d’officier d’état civil, le maire (ou ses adjoints et les autres officiers d’état civil que la loi désigne à titre exceptionnel, comme les agents consulaires pour les Français à l’étranger) est le témoin et le garant obligé : sans lui, il n’y a pas de mariage qui puisse être célébré ; il représente la société et reçoit l’engagement des époux. Or, célébrer un mariage que la loi a dénaturé lorsqu’il s’agit d’un couple homosexuel constitue de sa part une coopération directe à la réalisation de cette dénaturation.

4/ Plus que d’autres, les maires ne sont-ils pas tenus d’obéir à la loi ?

Une première objection surgit et domine les esprits dans nos démocraties occidentales : quand le législateur a parlé, puisqu’il exprime la volonté générale, nous devons nous ranger à ce qui a été voté et obéir ; notre conscience n’a plus sa place. Cette affirmation, largement exprimée lors du récent débat parlementaire, mérite un examen particulier.

Certes, il faut obéir à la loi ; mais pour quelle raison ? Il y en a deux possibles.

Une première consiste à dire qu’il faut obéir à la loi parce que, exprimant la volonté générale, au travers des parlementaires qui l’ont votée, elle s’impose à tous ; sinon ce n’est pas une loi et l’anarchie s’installe, mettant la société en danger. Cette raison est juste dans son principe : le bon ordre de la société est un bien, et même un bien fragile comme on peut le constater face aux désordres qui se multiplient. Mais ce n’est pas une raison suffisante.

Si la loi autorise de tuer son prochain innocent, a-t-on le droit de s’en prévaloir ? Évidemment non. Allons plus loin : si la loi m’oblige à dénoncer mon voisin simplement parce qu’il professerait des opinions hétérodoxes, faut-il aussi lui obéir ? Même réponse : encore non. Nous sentons, au fond de nous-mêmes, qu’il y a quelque chose d’injuste dans de telles lois et que, à cause de ce caractère injuste, elles ne sauraient nous obliger en conscience. Il n’est pas nécessaire de nous projeter très loin en arrière dans le temps ou dans l’espace pour identifier des circonstances et des régimes qui illustraient ces exemples et face auxquels notre réaction de rejet est indubitable.

Il faut cependant aller plus loin dans la réflexion et s’interroger sur la situation particulière des maires vis-à-vis de la loi, notamment en tant qu’officiers d’état civil. On objecte souvent que, en raison même de cette qualité, par principe les Maires n’auraient pas le droit de refuser d’appliquer la loi mais devraient impérativement s’y soumettre : ils sont des agents de la société, non des individus comme tout le monde, et agissent ici au nom de la société. C’est dans cet esprit, précisément pour entraver leur objection de conscience que le gouvernement a introduit dans la « loi Taubira » une disposition spéciale prévoyant que les officiers d’état civil exercent leur fonction « sous le contrôle du procureur ». Elle permet de les poursuivre plus facilement au cas où ils refuseraient de se plier à la loi.

Cette question est très grave ; mais pour en mesurer la portée, il faut la retourner. L’agent public est-il dénué de conscience parce qu’il est chargé d’une fonction publique ? Si l’on répond oui, au nom de quoi a-t-on condamné tous les fonctionnaires, agents, policiers ou militaires qui sont ou étaient accusés de crimes contre l’humanité, alors qu’ils se contentaient d’obéir aux ordres de leur gouvernement ? Mon propos n’est certes pas d’amalgamer les deux questions ; mais prétendre qu’un maire, en sa qualité de maire, est privé de conscience, qu’il n’a pas le droit de suivre sa conscience, pose vraiment problème.

Devrait-il alors démissionner ? Retournons à nouveau la question : la fonction publique serait-elle donc réservée à ceux qui se considèrent comme dénués de conscience ? ou à ceux qui sont d’accord avec la loi ? Si on pousse le raisonnement jusqu’au bout, cela signifie que, pour être fonctionnaire, il faudrait accepter de n’être qu’un simple instrument du gouvernement ; et, à la limite, qu’il faudrait changer de fonctionnaires à chaque changement de majorité. Logique soit absurde, soit totalitaire.

5/ Réponse à quelques critiques

La plus répandue considère que cela ne changera rien puisque, si un maire refuse, un autre le fera à sa place. Eh bien si, cela changera une chose fondamentale : la responsabilité du mal commis ! La responsabilité morale est toujours personnelle. Porte la responsabilité d’un acte celui qui l’a effectivement posé. Le maire n’est pas comptable de la conscience de ses adjoints. Chacun devra répondre à la question en conscience, pour ce qui le concerne personnellement : vais-je le faire ou non ? Sans prendre la place de la conscience d’autrui. Cette responsabilité, chacun devra ensuite l’assumer et nul ne pourra se défausser sur un autre de ce qu’il aura fait ou n’aura pas fait.

Quant à l’argument de la lâcheté souvent opposé à l’objecteur de conscience, il est fondamentalement faux : éviter de mal agir n’est jamais une lâcheté. J’irai encore plus loin car nous sommes ici au cœur de l’objection de conscience. En refusant d’être complice d’un mal objectif, un maire prend un risque : celui d’être sanctionné. La sanction peut aller jusqu’à la révocation. Sans en arriver là, les témoignages que nous avons entendus illustrent les pressions considérables qui s’exercent sur les maires récalcitrants : harcèlement par les Préfets, provocations par les militants gays, insinuations et calomnies, dénaturation et détournement de leurs propos, rien ne leur est épargné. Aussi, pour un maire, prendre le risque de l’objection de conscience n’est certainement pas une lâcheté mais la preuve d’un courage aussi rare qu’exemplaire.

6/ Comment faire en pratique ?

La conscience est à la merci de deux écueils.

L’écueil le plus visible est celui de l’esquive qui consiste à ne pas voir la question.

L’utilitarisme dominant de la société moderne, parfois affublé des habits de la « morale de la responsabilité », fera considérer qu’il ne sert à rien de s’insurger contre une loi ou un ordre que l’on ne peut modifier ; ou que la société en tirera par ailleurs quelque profit en dépit du caractère contestable du moyen employé ; ou encore qu’en renonçant à des fonctions on se prive de la capacité d’agir positivement. Mais c’est évidemment au prix du viol de sa propre conscience par celui qui se dérobe à son jugement.

L’écueil le plus pernicieux est celui de la posture qui consiste à se dresser sur la conscience des autres.

Il se manifeste dans l’exercice de déclamations ou de protestations par lesquelles, sans être personnellement engagé dans le dilemme moral et sans être soumis au risque qu’affrontent les personnes directement concernées, on se donne à soi-même la satisfaction d’une « bonne conscience » en condamnant celles qui ont succombé ou qui sont suspectées d’avoir succombé. La « bonne conscience » n’est pas la conscience droite. La posture est un véritable détournement d’objection de conscience, particulièrement pervers car son auteur, en réalité, se fait juge de la conscience d’autrui en s’interposant dans un débat intime qui n’est pas le sien et dont il ne respecte pas la liberté. À cet égard, je veux souligner une des caractéristiques du comportement des grands objecteurs de conscience qu’ont été Thomas More ou le roi Baudouin de Belgique : ils ont mis le plus grand soin à ne porter de jugement ni sur ceux qui les acculaient à cette extrémité, ni sur ceux qui ne les suivaient pas dans leur objection. Non qu’ils se fussent perdus dans le relativisme moral, mais parce qu’ils avaient trop de respect pour le sanctuaire de la conscience.

La frontière entre posture et militantisme politique est parfois délicate à tracer et à respecter. Indispensable est le militantisme politique qui se donne pour objectif d’abroger les lois iniques. Mais son exercice demande un discernement précis pour ne pas basculer dans le jugement des personnes, pour s’en tenir au jugement politique qu’on est en droit de porter. D’où un indispensable apprentissage de la délicatesse à promouvoir dans l’exercice de la vie politique : qu’il me soit permis de souligner que la contestation de la loi Taubira au cours des derniers mois nous en a donné un bon exemple dans des circonstances difficiles.

Pour terminer, j’insisterai sur le fait qu’on ne s’improvise pas objecteur de conscience, mais qu’on s’y prépare. Je suggère quatre pistes de préparation :

  • En éclairant son jugement moral sur l’exercice courant de ses activités, ce qu’elles impliquent et signifient, les voies et moyens de les pratiquer dans une perspective de service et non pour son égoïsme personnel ;
  • En s’entrainant au bien, dans les petites choses de la vie, quotidiennement, de sorte que l’on soit en mesure déceler la difficulté lorsqu’elle poindra à l’horizon et qu’on ne se fasse pas surprendre comme par un voleur au milieu de la nuit ;
  • En prenant le temps de la réflexion pour éviter de se dérober au moment critique faute d’outils de compréhension et d’action, et en mesurant ce que va être le coût de l’objection.
  • Enfin, en ne restant pas seul, d’une part afin de soumettre son jugement à la critique, d’éclairer sa conscience et de valider le bien-fondé de ses conclusions ; d’autre part pour s’appuyer sur l’expérience de ceux qui connaissent les mêmes affres, et au besoin se réconforter quand le découragement gagne. Il est rare que l’on parvienne seul et du premier coup à la bonne solution.

C’est ce que nous permet de faire aujourd’hui l’Université d’été de la « Manif pour tous » : que ses organisateurs en soient remerciés.

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